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5 février 2012 7 05 /02 /février /2012 10:41

 

 

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2012 A 19H00.

 

  • 1.     Débat d'Orientations Budgétaires 2012.

  • 2.     Actualisation du tableau des effectifs.

  • 3.     Modification du tableau des effectifs.

  • 4.     Convention pour le RAM - commune/MSA.

  • 5.     Approbation de la Charte de Qualité CAF pour le RAM.

  • 6.     Jumelage de la commune de Saint-Cyprien avec la commune de Sant Cébria de Vallalta - approbation de la convention de jumelage et demande de subvention européenne au titre du programme l'Europe pour les citoyens.

  • 7.     Jumelage des communes de Saint-Cyprien et Sant Cébria de Vallalta - approbation de la convention de mandat à l'association "Els Amics Cebrianencs".

  • 8.     Désignation et élection des représentants du Conseil Municipal au sein du  Comité de Jumelage "Els  Amics Cebrianencs".

  • 9.     Désignation et élection du représentant du Conseil Municipal de la commune au sein du conseil de gestion du parc naturel marin du  Golfe du Lion.

  • 10.Convention d'utilisation des installations sportives de la commune par le Collège Olibo.

  • 11. Mise à disposition des installations sportives du Collège Olibo à la Mairie.

  • 12.  Rectification d'erreur matérielle pour la taxe de séjour.

  • 13.  Nouvelle délibération concernant la dénomination "impasse Matisse".

  • 14.  Reversement de la participation pour Voirie et Réseaux par la Commune au lieu-dit  "Las Hortes" /Convention Commune/Sud Roussillon.

  • 15. Convention promesse synallagmatique pour 20 stationnements résidence de Tourisme.

  • 16. Déclassement d'un tènement de la rue H.de Montfreid.

  • 17. Déclassement d'un espace vert rue H.Delacroix.

  • 18. Acquisition de garages de las Routes.

  • 19. Remplacement de pontons, catways  et pieux au port de Saint- Cyprien - désignation de l'entreprise attributaire.

  • 20. Approbation de l'APS des Jardins Familiaux et demande de subvention.

  • 21.Compte rendu écrit des décisions du Maire.


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Published by Marie-Pierre Sadourny-Gomez