ORDRE DU JOUR DU CONSEL MUNIcIPAL DU 29 DECEMBRE 20101

Ordre du jour du Conseil Municipal

du mardi 29 novembre à 19h00

·        Débat d’orientations budgétaires 2012

·        Virements de crédits (commune)

·        Virements de crédits (port)

·        Actualisation des tarifs portuaires et des AOT 2012

·        Modification de la redevance 2011 du port (résultats d’exploitation de la Régie du Port)

·        Présentation des budgets primitifs 2012 de l’EPIC Office de tourisme et de la Régie des campings

·        Réforme de la taxe d’aménagement communal et fixation du taux des exonérations facultatives

·        Cession de la parcelle AD 214

·        Cession de la parcelle AD 216

·        Dénomination de rue au lotissement Saint-Julien

·        Modification du règlement de Police du Port (avenant)

·        Désignation d’un représentant au Comité de direction de l’EPIC Office de tourisme

·        Délégation de service public (approbation du principe pour la dévolution du Lot numéro 1

·        Recrutement des non titulaires 2012

·        Maison des Jeunes (instauration du service et approbation du règlement intérieur

·        Convention Plaine des Jeux des Capellans Commune/ District de football/ UCPA

·        Convention Commune/ Préfecture (dématérialisation des actées administratifs)

·        Convention Commune/ Associations des Donneurs de voix (bibliothèque sonore)

·        Recensement de la population 2012 (recrutement des agents recenseurs)

·        Approbation de l’APS du gymnase du village et demande de subventions

·        Compte rendu écrit des décisions