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24 septembre 2012 1 24 /09 /septembre /2012 10:01

 

 

ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2012
A 19H


1. Renouvellement de la commission de délégation de services publics/ modalités de dépôt des listes 

2. Renouvellement de la Commission Consultative des services publics locaux : désignation des membres

3. Remplacement d'un membre du conseil municipal au CCAS

4. Désignation d'un délégué du conseil municipal au conseil d'administration du collège Alice et Jean Olibo

5. Remplacement d'un représentant du conseil municipal au Conseil de Gestion du Parc Naturel Marin du Golfe du Lion

6. Extension du périmètre de la Communauté des Communes Sud Roussillon - Délibération de principe

7.  Mutualisation de la Police Municipale avec les Communes d'Alénya - Latour Bas Elne

8. Convention Collège Olibo/Commune  - pratique instrumentale au Collège

9. Demande de plants d'arbres et d'arbustes à la pépinière départementale

10.Modification du règlement intérieur de la Maison des Jeunes

11.Modification du tableau des effectifs  

12.CCAS de Saint-Cyprien / Garantie d'emprunt

13.Gestion de la dette - Modification de la délégation au maire

14.Réforme de véhicules et matériels divers des services communaux

15.Virements de crédits - fonctionnement et investissement

16.Crédits supplémentaires - investissement

17.Fixation d'une redevance annuelle pour AOT

18.Attribution d'une subvention exceptionnelle

19.Construction d'un gymnase omnisports de performance énergétique - lancement de la procédure de concours de maitrise d'œuvre - approbation du règlement de concours - désignation des membres du jury de maitrise d'œuvre

20. Etablissement d'une servitude de passage des canalisations eaux usées et eau brute sur la parcelle AL 244

21.Déclassement de l'impasse Puccini

22.Intégration de la voirie lotissement Roig : avenue A. de Gasperi, K. Karamanlis, de Rougemont et Werner.

23.Dénomination de rues

24.Compte rendu écrit des décisions du maire

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Published by Marie-Pierre Sadourny-Gomez